Ma veille juridique / Banque
Pour commémorer l’organisation par le Royaume du Maroc de la 35ème édition de la Coupe d’Afrique des Nations.
Ma veille juridique
/ Banque
CAN 2025 : Bank Al-Maghrib met en circulation de plusieurs pièces de monnaies commémoratives
Pour commémorer l’organisation par le Royaume du Maroc de la 35ème édition de la Coupe d’Afrique des Nations.
Ma veille juridique
/ Banque
Etablissements de paiement : "PAY TEN MAR" agréé par le Wali de Bank Al-Maghrib
La société "PAY TEN MAR" a qualité d’exercer au Maroc en tant qu’établissement de paiement, conformément aux dispositions de la décision du Wali de Bank Al-Maghrib.
Ma veille juridique
/ Autres
Etablissement d’enseignement privé : La liste des filières de formation pour l’année universitaire 2024-2025 modifiée et complétée
Il vient d’être publié au Bulletin Officiel n°7466 du 18 décembre 2025, l’arrêté du Ministre l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
Ma veille juridique
/ Personnes
Ecole pionnières : Un arrêté pour élargir les catégories des cadres bénéficiant des primes
En modifiant l’article 2 de l’arrêté conjoint n°2221-24 du 05 décembre 2024 fixant le montant de la prime octroyée aux cadres.
Ma veille juridique
/ Santé/Pharmacie
Produits alimentaires : Amélioration des critères micro biologiques et des limites autorisées
L’arrêté conjoint du Ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du Ministre de la santé et de la protection sociale.
Ma veille juridique
/ Assurance
ACAPS/Assurance de Maladie Obligatoire: La Circulaire n°PS/9/21 modifiée et complétée!
La Circulaire du Président par intérim de l’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale.
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La société "PAY TEN MAR" a qualité d’exercer au Maroc en tant qu’établissement de paiement, conformément aux dispositions de la décision du Wali de Bank Al-Maghrib.
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Il vient d’être publié au Bulletin Officiel n°7466 du 18 décembre 2025, l’arrêté du Ministre l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
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Recueil des textes législatifs et réglementaires relatif à la sécurité sociale au Maroc, Novembre 2024, édition arabe; Disponible en cliquant ici.
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