Ma veille juridique / Santé/Pharmacie
Le Ministre de la santé et de la protection sociale vient de publier une nouvelle grille tarifaire des prix de médicaments revue à la baisse.
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/ Santé/Pharmacie
Prix des médicaments : Une nouvelle liste revue à la baisse !
Le Ministre de la santé et de la protection sociale vient de publier une nouvelle grille tarifaire des prix de médicaments revue à la baisse.
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/ Personnes
Institut national supérieur de musique et d’art chorégraphique : Publication au BO de trois textes réglementaires
En vue de réglementer les modalités d’élection des membres du Conseil et l’organisation des structures d’enseignement et de recherche.
Ma veille juridique
/ Contrat public
Aménagement hydroagricole de la zone Sud-Est de la vallée du Gharb : Un prêt approuvé par décret !
Le projet d'aménagement hydroagricole de la zone Sud-Est du Gharb, soutenu par un prêt japonais de soixante quatre milliard cinq cent soixante dix sept million.
Ma veille juridique
/ Droit public général
Ordre du jour du Conseil de gouvernement du 23 janvier 2026
Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi 23 janvier, sous la présidence du Chef du gouvernement.
Ma veille juridique
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Douane : Mise à jour de la liste des poinçons de maîtres agréés
La garantie des métaux précieux est une assurance attestée par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects.
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/ Fiscalité locale
TP/TH/TSC : Les dates limites du dépôt des déclarations de chômage et de vacance révélées
a Direction Générale des Impôts (DGI) rappelle aux redevables de la Taxe Professionnelle et de la Taxe de Services Communaux qu’en cas de chômage partiel.
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En vue de réglementer les modalités d’élection des membres du Conseil et l’organisation des structures d’enseignement et de recherche.
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Le projet d'aménagement hydroagricole de la zone Sud-Est du Gharb, soutenu par un prêt japonais de soixante quatre milliard cinq cent soixante dix sept million.
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-Décret n°2-22-431 du 08 mars 2023 relatif aux marchés publics, Bulletin Officiel n°7184 du 06 avril 2023, é...
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Recueil des textes législatifs et réglementaires relatif à la sécurité sociale au Maroc, Novembre 2024, édition arabe; Disponible en cliquant ici.
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