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L’Office des changes vient de publier les indicateurs des échanges extérieurs enregistrés à fin mai 2026.
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/ Autres
L’Office des changes publie les indicateurs des échanges extérieurs enregistrés à fin mai 2026
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/ Bourse
L’AMMC fixe de nouveaux seuils de la variation du cours d'un instrument financier
A travers la décision de l’AMMC du 23 juin 2026 , l’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux (AMMC) vient d’annoncer que la variation maximale.
Ma veille juridique
/ Code général des impôts
Produits de location versés aux personnes morales : La DGI publie un communiqué
Dans un communiqué publié sur son site web officiel, la Direction Générale des Impôts (DGI) rappelle les entreprises dont le montant du chiffre d’affaires.
Ma veille juridique
/ Douanes
L’ADII fixe le taux de la majoration sur obligations cautionnées au titre du deuxième semestre 2026
L’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) vient de publier n°6750/522 du 30 juin 2026 relative au taux de la majoration sur obligations cautionnées au titre du deuxième semestre 2026.
Ma veille juridique
/ Code général des impôts
La DGI publie le rapport d’activités au titre de l’année 2025
La Direction Générale des Impôts (DGI) vient d’exposer les principales réalisations effectuées pendant l’année 2025, à travers la publication d’un rapport d’activités.
Ma veille juridique
/ Droit public général
Ordre du jour du Conseil de gouvernement du 02 juillet 2026
Sous la présidence du Chef du gouvernement M. Aziz Akhannouch, se tiendra un Conseil de gouvernement le 02 juillet 2026.
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A travers la décision de l’AMMC du 23 juin 2026 , l’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux (AMMC) vient d’annoncer que la variation maximale.
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-Décret n°2-22-431 du 08 mars 2023 relatif aux marchés publics, Bulletin Officiel n°7184 du 06 avril 2023, é...
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Recueil des textes législatifs et réglementaires relatif à la sécurité sociale au Maroc, Novembre 2024, édition arabe; Disponible en cliquant ici.
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